BIOMOTTE
Présentation de la marque BIOMOTTE
Déposée le 3 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEBREMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOMOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BIOMOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404529.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOMOTTE est expirée depuis le 3 février 2012.
SEBREMA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-31
Inscription le 4 août 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°65727 - Publication au BOPI 1992-08-04
Inscription le 15 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165242 - Publication au BOPI 1993-11-15
Renouvellement sans limitation le 4 février 2002 n°2215595 - Publication au BOPI 2002-02-04
Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06